La corruption des forces de l’ordre aux temps de la fin

Dans les pays laïcs, la religion ne joue aucun rôle dans le gouvernement de la société. Ce rôle est au contraire rempli par des institutions de nature non religieuse. Des administrations et des agences publiques élaborent et appliquent des lois faites par les hommes. L’État de droit est soutenu par les forces de l’ordre et par l’appareil judiciaire, qui forment la dernière ligne de défense et le fondement de l’État de droit et de l’ordre.

Mais qu’advient-il lorsque les institutions mêmes chargées de faire respecter les lois sont atteintes par la corruption ? Lorsque les institutions créées pour faire respecter la loi la violent elles-mêmes ?

Le juge et le milliardaire

Aux États-Unis, la plus haute juridiction du pays est la Cour suprême. Les juges y sont les décideurs et leur conduite est tenue aux normes les plus élevées — à juste titre. Si l’appareil judiciaire est corrompu, tout le système de justice est discrédité. Comment les tribunaux peuvent-ils faire appliquer les lois lorsque ce sont eux qui les violent ?

C’est pourquoi le cas du juge Clarence Thomas, de la Cour suprême des États-Unis, est si intéressant. Le 6 avril 2023, ProPublic, salle de rédaction à but non lucratif qui enquête sur les abus de pouvoir, a publié un article stupéfiant intitulé « Clarence Thomas and the Billionaire ».

L’article exposait la relation entre le juge Thomas et le milliardaire américain Harlan Crow, donateur du Parti républicain américain. Il détaille des décennies de cadeaux de luxe offerts au juge Thomas : vacances annuelles, vols à bord de son jet privé et de son yacht, et comment, pratiquement chaque année, Thomas a accepté des voyages de luxe sans les déclarer. Ces voyages n’apparaissent nulle part dans ses déclarations financières.

Qu’y avait-il derrière la décision du juge Thomas de ne pas déclarer ces voyages, pas même une seule fois au cours des dernières décennies ? Aucune accusation formelle de manquement n’a été prouvée à ce jour. Les accusations étaient pourtant assez graves pour conduire la représentante démocrate Alexandria Ocasio-Cortez, de New York, à déposer des articles de mise en accusation contre les juges Thomas et son collègue conservateur de la Cour suprême Samuel Alito, pour défaut de telles déclarations.

Clarence Thomas n’est pas le premier juge à faire face à des accusations de conduite inappropriée. En 2019, le juge de district du Texas Rodolfo Delgado a été condamné pour un chef d’entente délictueuse, trois chefs de corruption dans un programme fédéral, trois chefs de corruption au titre du Travel Act et un chef d’entrave à la justice.

Au cours de l’enquête du FBI, il a été établi que le juge avait, outre d’autres méfaits, accepté des pots-de-vin pour avoir consenti à libérer sous caution trois clients d’un avocat dans des affaires pendantes devant son tribunal. Les sommes en jeu sont étonnamment faibles. Les deux premiers pots-de-vin totalisaient 520 dollars et le troisième 5 500 dollars. Il a aussi tenté d’entraver la justice, lorsqu’il a appris l’existence de l’enquête policière, en contactant l’avocat et en fournissant une fausse version sur la manière dont les paiements eux-mêmes

La corruption de l’anti-mafia

Dans un article intitulé « The rise and fall of an anti-mafia hero », nous avons découvert le cas de l’ancienne juge Silvana Saguto, reconnue coupable de corruption. Elle avait entamé sa carrière en 1981 et était devenue une icône pour le rôle qu’elle avait joué dans le Maxi-Procès de 1986-1992 sur Cosa Nostra, au cours duquel elle avait condamné le chef du clan mafieux des Corleonesi, Totò Riina, à la prison à perpétuité.

Elle devint plus tard présidente du Département des mesures de prévention, juridiction spéciale habilitée à désigner des personnes chargées d’administrer temporairement les biens et autres avoirs saisis à la mafia. Par un réseau de liens familiaux et de relations, Saguto a pu attribuer des avoirs confisqués à un groupe de personnes en échange d’argent, de faveurs et de cadeaux.

L’étendue des méfaits de Saguto ne s’arrêtait pas là. Elle a pu recourir à des agents corrompus des forces de l’ordre pour ouvrir des enquêtes contre des entrepreneurs légitimes, en vue de saisir et de détourner leurs avoirs et leurs entreprises, valant des millions d’euros. Ces avoirs ont été rendus aux intéressés une fois qu’elle a été démise de ses fonctions, mais les sociétés avaient été dépouillées de leur valeur par des années de mauvaise gestion et de malversations des administrateurs.

Ce qui a surpris dans cette affaire, c’est que Saguto était censée faire partie de la prétendue anti-mafia. Sa mise au jour révèle pourtant que même l’appareil judiciaire n’est pas à l’abri d’une telle corruption.

Les pots-de-vin comme mode de vie

Un rapport publié par le Premium Times le 1er mars 2024, intitulé « Corruption in Nigerian Judiciary is extensive-UNODC », exposait certaines des difficultés auxquelles fait face l’appareil judiciaire nigérian. Il citait l’Office des Nations unies contre la drogue et le crime, pour qui la corruption est répandue dans l’appareil judiciaire nigérian et 20 % de ceux qui avaient eu affaire à la justice s’étaient vu demander le paiement d’un pot-de-vin. Une étude comparative de 2020 citée dans l’article mentionnait que des juges hommes comme femmes se livraient à de tels comportements, mais que les hommes y étaient bien plus enclins.

D’autres accusations portent sur l’abus du principe du précédent judiciaire, c’est-à-dire du fait que les juridictions inférieures suivent les décisions des juridictions supérieures. L’article cite un ancien membre du Legal Practitioners Disciplinary Committee, selon lequel on peut trouver cinq décisions différentes de la Cour suprême, toutes sur une même question, et contradictoires.

La corruption en chiffres

La corruption de l’appareil judiciaire fait manifestement les gros titres. Mais de tels cas se rencontrent moins couramment dans les médias que celle des forces de l’ordre. La corruption des forces de l’ordre est un phénomène mondial, documenté par World Metrics Org. Il s’en dégage un tableau général de conduite corrompue et de mauvaise perception publique. Voici quelques-unes des statistiques qu’il avance :

• « En 2020, le nombre de policiers arrêtés aux États-Unis pour des infractions liées à la corruption était de 1 175. »
• « Selon Transparency International, 24 % des personnes interrogées déclaraient avoir versé un pot-de-vin à la police au cours des 12 mois précédents, dans une enquête mondiale. »
• « Selon Human Rights Watch, des policiers corrompus ont commis 2 300 exécutions extrajudiciaires documentées entre 1988 et 2002 au Nigeria. »
• « En 2019, la Serbie a connu 69 condamnations liées à la corruption policière. »
• « Plus de la moitié (51 %) des Roumains estiment que la force publique de police est l’institution la plus corrompue du pays, selon une enquête de 2018. »

Les chiffres dans le monde sont stupéfiants et varient grandement. La question est : quel niveau de corruption est acceptable ? S’agissant du rôle des forces de l’ordre, ce nombre ne devrait être rien d’autre que zéro.

Où allons-nous à partir de là ?

Il est clair qu’il y a de la corruption à beaucoup de niveaux des forces de l’ordre, sinon à tous, partout dans le monde. Que la dernière ligne de défense ait pu être compromise de cette manière, et au plus haut niveau du droit, est un constat accablant sur le degré de corruption des Temps de la Fin.

Cela nous ramène à une parole d’Ahmed Al-Hassan :

« Pour moi, cela représentait la corruption du sel, car tout ce qui est corrompu peut être réparé par le sel ; mais que faire si le sel tourne mal ? »Sermon du Récit de la Rencontre avec l’Imam Al-Mahdi, Imam Ahmed Al-Hassan

L’Imam Ahmed Al-Hassan a prononcé ces paroles en décrivant la situation des savants de religion qui n’œuvrent pas. Ceux à qui la religion avait été confiée, pour la préserver au profit des faibles, et qui ont au contraire abandonné leur devoir. Choisissant plutôt de poursuivre les désirs matériels de la vie du monde. Délaissant ceux qui étaient confiés à leur garde. Les laissant au contraire aux loups.

Et au vu des preuves ? La conduite de l’appareil judiciaire n’est pas différente de celle des savants qui n’œuvrent pas.